Centre juridique
Ces documents s’adressent aux commerçants, ambassadeurs, employés et utilisateurs de l’application Zlox. Certains ne s’appliquent qu’aux utilisateurs professionnels ou qu’aux consommateurs.
Documents disponibles
Conditions générales commerçants
Conditions B2B pour la fidélité, les événements, SmartSpots, ZloxPay, l’IA, l’audio, les tokens et les outils employés.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Commerçant · Acceptation requise
Politique de confidentialité
Traitement des données personnelles pour utilisateurs, commerçants, employés et ambassadeurs.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Tous · Acceptation requise
Politique relative aux cookies
Cookies, technologies similaires et choix de consentement sur les sites Zlox.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Tous
Accord de traitement des données (DPA)
Conditions de sous-traitance, annexes de sécurité, sous-traitants et conservation des données clients.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Commerçant · Acceptation requise
Politique d’utilisation acceptable
Conduites interdites : abus audio, tromperie IA, fraude, spam et offres réglementées.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Tous
Conditions tokens & facturation
Limites de forfaits, tokens optionnels, déductions d’usage, TVA, remboursements et impayés.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Commerçant · Acceptation requise
Conditions ZloxPay
Demandes de paiement, confirmation utilisateur, remboursements et responsabilités commerçants.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Commerçant · Acceptation requise
Politique IA, audio & traduction
Microphone, transcription, traduction, contrôle du contenu IA et usages à haut risque interdits.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Tous · Acceptation requise
Politique événements & campagnes
Obligations des commerçants pour événements, promotions, annulations, autorisations et modération.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Commerçant · Acceptation requise
Accord programme ambassadeur
Commissions de parrainage, conduite et règles de paiement pour les ambassadeurs.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Ambassadeur · Acceptation requise
Vérification commerçant & litiges
Vérification d’entreprise, badges, litiges et gestion des preuves.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Commerçant
Politique commission & parrainage
Suivi des parrainages, calcul des commissions et conditions de paiement.
Version 2.0.0 · Publié le 2026-06-27 · En vigueur le 2026-07-27 · Public: Ambassadeur